Cabane dans les arbres – La législation

Comme son nom l’indique, c’est une construction au-dessus du sol et sur les branches d’un  arbre. Généralement faites pour les distractions, certaines l’utilisent pour y travailler et d’autres même pour y habiter. Les cabanes  sont plus fréquentes dans les forêts  car les conditions au sol ne sont pas adaptées à la vie humaines : l’humidité du sol,

la mauvaise exposition au soleil, etc. Pour acheter ou construire une cabane, il faut savoir qu’elle est peut-être soumise à certaines lois :

Des législations différentes d’un pays à l’autre

Dans le monde les lois ne définit pas de  législation exacte sur  la construction de ce type. Vu leur usage particuliers et occasionnels pour certaines, il  sera difficile d’organiser tout un processus pour l’élaboration de ce loi. Ainsi, il sera déplaisant pour les  constructeurs et entrepreneurs locales qu’il y aura des questions juridiques  y afférant. La présence ou non  de législation dépend donc  du pays et des localités.

A propos du permis de construire

Pour un endroit loin des habitations classiques ou à la campagne, le constructeur  peut demander une dérogation afin de sécuriser ses activités et de plus on peut les catégoriser comme des structures temporaires assimilables à des remises de jardins. En général, les cabanes doivent se trouver dans des endroits comme les terrains de camping, des parcs résidentiels de loisirs, des villages de vacances, et des dépendances des maisons familiales alors si ces implantations  se localisent b en dehors de ces cadre, elles seront soumises à des droit communs de construction. De ce fait  suivant les dispositions des articles R. 421-1, R. 421-2 et R. 421-9, le code de l’urbanisme exige une déclaration préalable entre 2 et 20 m² de Surface Hors Œuvre Brut (SHOB) et permis de construire au-dessus de 20 m² de SHOB.

Cabane arbre0-0

Eligibles dans les régimes HLL

Les lois sur les constructions n’octroient pas une définition claire sur les constructions perchées sur les arbres. Pourtant  face à l’environnement avoisinant, certains pays limitent leur hauteur car dans une certaines conditions, les cabanes comme toute autres constructions peuvent encombrer les autre. Les HLL ou Habitations Légères de Loisirs sont principalement des habitations équipées  de cuisines ou de sanitaires. Le SHON ou Surface Hors Œuvre Nette inférieure sont des constructions ne dépassant pas les 35 mètres carrées. De ce fait si les cabanes ne dépassent pas cette valeur de SHON, elles seront omises de toute formalité selon le régime juridique HLL. Dans le cas contraire, il est obligatoire de faire une déclaration préalable.

Bref, avant de projeter d’installer ou de construire une cabane, sachez qu’il y a des régimes juridiques qui cadrent leur construction ou possession. Et même pas très bien spécifiées, ne soyez pas ignorant de ces lois. Cliquez alors ici pour en savoir plus.